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Parlement européen
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2000/2294(COS)

Relations UE/région méditerranéenne: nouvel élan pour le processus de Barcelone

Informations de base

2000/2294(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.40.05 Relations avec les pays de la Méditerranée et de l'Europe méridionale

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

  • Parlement européen
    Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination
    AFET
    Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense
    		NAÏR Sami (PSE)
    		07/11/2000
    Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination
    LIBE
    Libertés et droits des citoyens, justice, affaires intérieures
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    ITRE
    Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie
    		FIORI Francesco (PPE-DE)
    		07/11/2000
    EMPL
    Emploi et affaires sociales
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    ENVI
    Environnement, santé publique, politique des consommateurs
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    AGRI
    Agriculture et développement rural
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    CULT
    Culture, jeunesse, éducation, médias et sports
    		GUTIÉRREZ-CORTINES Cristina (PPE-DE)
    		05/12/2000

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
06/09/2000 Publication du document de base non-législatif COM(2000)0497
29/11/2000 Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/01/2001 Vote en commission
16/01/2001 Dépôt du rapport de la commission A5-0009/2001
31/01/2001 Débat en plénière
01/02/2001 Décision du Parlement T5-0054/2001
01/02/2001 Fin de la procédure au Parlement
21/09/2001 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2000/2294(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/5/14007

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0009/2001 16/01/2001
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0054/2001 JO C 267 21.09.2001, p. 0021-0068 01/02/2001
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2000)0497 06/09/2000
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    EESC Comité économique et social: avis, rapport CES1332/2001 18/10/2001