Résolution du sur l'Azerbaïdjan

Informations de base

2005/2629(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique

Azerbaïdjan

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
26/10/2005 Débat en plénière
27/10/2005 Décision du Parlement T6-0411/2005
27/10/2005 Résultat du vote au parlement
27/10/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2629(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0558/2005 26/10/2005
    Proposition de résolution B6-0559/2005 26/10/2005
    Proposition de résolution B6-0560/2005 26/10/2005
    Proposition de résolution B6-0576/2005 26/10/2005
    Proposition de résolution B6-0577/2005 26/10/2005
    Proposition de résolution B6-0578/2005 26/10/2005
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0411/2005 JO C 272 09.11.2006, p. 0453-0567 E 27/10/2005