2007/2563(RSP)
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union européenne pour la quatorzième réunion de la Conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), 3-15 juin 2007, La Haye
Informations de base
2007/2563(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Education, jeunesse, culture et sport 2802 24/05/2007
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 23/05/2007 | Débat en plénière | ||
| 24/05/2007 | Décision du Parlement | T6-0211/2007 | |
| 24/05/2007 | Résultat du vote au parlement | ||
| 24/05/2007 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2007/2563(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 128-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B6-0020/2007 21/05/2007 Question orale/interpellation du Parlement B6-0121/2007 21/05/2007 Proposition de résolution B6-0200/2007 23/05/2007 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0211/2007 24/05/2007