Résolution sur le prochain sommet UE/États-unis (Ljubljana, 9-10 juin 2008)

Informations de base

2008/2530(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.40.11 Relations avec les pays industrialisés

Zone géographique

États-Unis

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
10/03/2008 Débat au Conseil
04/06/2008 Débat en plénière
05/06/2008 Décision du Parlement T6-0256/2008
05/06/2008 Résultat du vote au parlement
05/06/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2530(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0277/2008 04/06/2008
    Proposition de résolution B6-0279/2008 04/06/2008
    Proposition de résolution B6-0280/2008 04/06/2008
    Proposition de résolution B6-0283/2008 04/06/2008
    Proposition de résolution B6-0284/2008 04/06/2008
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0256/2008 05/06/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)4439 16/07/2008