Résolution sur la 14e réunion de la convention sur la diversité biologique

Informations de base

2018/2791(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/10/2018 Débat en plénière
25/10/2018 Décision du Parlement T8-0431/2018
25/10/2018 Résultat du vote au parlement
25/10/2018 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2018/2791(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/8/13928

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE627.614 06/09/2018
    Proposition de résolution B8-0478/2018 25/10/2018
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T8-0431/2018 25/10/2018
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2019)4 14/03/2019