Search

Part-sessions

8 - 11 septembre 2025

8 lun.
9 mar.
10 mer.
11 jeu.
12 ven.
13 sam.
14 dim.

Vos résultats

Affichage de 28 sur 28 résultats

Fonds social européen plus (FSE+): mesures spécifiques visant à relever des défis stratégiques

10/09/2025 : Décision du Parlement

Modification du FEDER, du Fonds de cohésion et du Fonds pour une transition juste concernant des mesures spécifiques visant à relever les défis stratégiques dans le cadre de l'examen à mi-parcours

10/09/2025 : Décision du Parlement

Extension du calendrier pour la mise en place du système de gestion des dossiers Eurojust

10/09/2025 : Décision du Parlement

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières: simplification et renforcement

2025/0023(COD) ***I Affaires juridiques

Rapporteur : KYUCHYUK Ilhan (Renew)

Procédures d’insolvabilité: remplacement des annexes A et B

10/09/2025 : Décision du Parlement

Opérations sur titres dans l'UE et dépositaires centraux de titres (DCT): cycle de règlement plus court dans l’Union

10/09/2025 : Décision du Parlement

Voyages à forfait et prestations de voyage liées: renforcer la protection des voyageurs, et simplifier et clarifier certains aspects

10/09/2025 : Débat en plénière

Accord de coopération scientifique et technologique CE/Inde: renouvellement de l'accord

10/09/2025 : Décision du Parlement

2025/0055(NLE) *** Commerce international

Rapporteur : JOŃSKI Dariusz (EPP)

Accord de partenariat intérimaire CE/États du Pacifique: adhésion du Vanuatu

10/09/2025 : Décision du Parlement

Accord de coopération UE/Suisse: programmes européens de navigation par satellite

10/09/2025 : Décision du Parlement

2025/2052(INI) Agriculture et développement rural

Rapporteur : CRESPO DÍAZ Carmen (EPP)

L'avenir de l'agriculture et la politique agricole commune après 2027

10/09/2025 : Décision du Parlement

2024/2121(INI) Développement régional

Rapporteur : MULLOOLY Ciaran (Renew)

Le rôle de la politique de cohésion dans l’accompagnement de la transition juste

10/09/2025 : Décision du Parlement

2024/2120(INI) Développement régional

Rapporteur : ROS SEMPERE Marcos (S&D)

Le rôle des investissements de la politique de cohésion dans la résolution de l’actuelle crise du logement

10/09/2025 : Décision du Parlement

Faciliter le financement des investissements et des réformes pour stimuler la compétitivité européenne et créer une union des marchés des capitaux (rapport Draghi)

10/09/2025 : Décision du Parlement

2024/2106(INI) Développement régional

Rapporteur : PREBILIČ Vladimir (Greens/EFA)

Possibilités de simplification des fonds de cohésion

10/09/2025 : Décision du Parlement

Décision injustifiée de la Chine d’imposer des droits de douane sur les importations de produits à base de porc en provenance de l’UE et nécessité de soutenir les agriculteurs et les travailleurs européens

10/09/2025 : Débat en plénière

L'état de droit et la gestion de fonds de l'Union en Slovaquie

10/09/2025 : Débat en plénière

Résolution sur le cas d'Abdoul Aziz Goma, détenu de façon arbitraire au Togo

10/09/2025 : Débat en plénière

Résolution sur le cas de Victoire Ingabire au Rwanda

10/09/2025 : Débat en plénière

Résolution sur la détention de citoyens de l'Union dans les zones occupées de Chypre

10/09/2025 : Débat en plénière

Menaces graves pour l'aviation et le transport maritime découlant d'interférences avec le système global de navigation par satellite: urgence de renforcer la résilience face au brouillage et à l'usurpation

10/09/2025 : Débat en plénière

Nécessité d’un bouclier européen de la démocratie fort pour améliorer la démocratie, pour protéger l’Union des ingérences étrangères et des menaces hybrides et pour protéger les processus électoraux dans l'Union

10/09/2025 : Débat en plénière

Mise en oeuvre de l'accord commercial UE-États-Unis et perspective d'accords commerciaux plus larges de l’Union

10/09/2025 : Débat en plénière

État de l'Union

10/09/2025 : Débat en plénière

Résolution sur la gouvernance de l’internet – renouvellement du mandat du Forum sur la gouvernance de l’internet

10/09/2025 : Décision du Parlement

Présentation par le Conseil de sa position sur le projet de budget général - exercice 2026

10/09/2025 : Débat en plénière

Résolution sur le renforcement de la résilience de la Moldavie face aux menaces hybrides et aux ingérences malveillantes russes

10/09/2025 : Décision du Parlement

2025/2756(RSP) Affaires économiques et monétaires

Rapporteur : TRIDICO Pasquale (The Left)

L’imposition des grandes plateformes numériques à la lumière de l’évolution de la situation internationale

10/09/2025 : Débat en plénière