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Part-sessions
8 - 11 septembre 2025
Vos résultats
Fonds social européen plus (FSE+): mesures spécifiques visant à relever des défis stratégiques
09/09/2025 : Débat en plénière
10/09/2025 : Décision du Parlement
Modification du FEDER, du Fonds de cohésion et du Fonds pour une transition juste concernant des mesures spécifiques visant à relever les défis stratégiques dans le cadre de l'examen à mi-parcours
09/09/2025 : Débat en plénière
10/09/2025 : Décision du Parlement
2025/0074(COD) ***I Libertés civiles, justice et affaires intérieures
Extension du calendrier pour la mise en place du système de gestion des dossiers Eurojust
10/09/2025 : Décision du Parlement
2025/0039(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaire
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières: simplification et renforcement (Omnibus I)
Procédures d’insolvabilité: remplacement des annexes A et B
10/09/2025 : Décision du Parlement
Opérations sur titres dans l'UE et dépositaires centraux de titres (DCT): cycle de règlement plus court dans l’Union
10/09/2025 : Décision du Parlement
2023/0435(COD) ***I Marché intérieur et protection des consommateurs
Voyages à forfait et prestations de voyage liées: renforcer la protection des voyageurs, et simplifier et clarifier certains aspects
10/09/2025 : Débat en plénière
11/09/2025 : Décision du Parlement
2023/0284(COD) ***I Environnement, santé publique et sécurité alimentaireMarché intérieur et protection des consommateurs
Critères de circularité pour la conception des véhicules et gestion des véhicules en fin de vie
08/09/2025 : Débat en plénière
09/09/2025 : Décision du Parlement
2023/0234(COD) ***II Environnement, climat et sécurité alimentaire
Directive-cadre sur les déchets: textiles et déchets alimentaires
09/09/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
Renouvellement partiel des membres de la Cour des comptes - candidat LU
09/09/2025 : Décision du Parlement
Renouvellement partiel des membres de la Cour des comptes - candidat NL
09/09/2025 : Décision du Parlement
Accord de coopération scientifique et technologique CE/Inde: renouvellement de l'accord
10/09/2025 : Décision du Parlement
Accord de partenariat intérimaire CE/États du Pacifique: adhésion du Vanuatu
10/09/2025 : Décision du Parlement
2024/0321(NLE) *** Libertés civiles, justice et affaires intérieures
Accord UE/Brésil: coopération avec et via Europol et la police fédérale brésilienne
09/09/2025 : Décision du Parlement
Accord de partenariat et de coopération renforcé UE/Kirghizistan
09/09/2025 : Décision du Parlement
Accord de partenariat et de coopération renforcé UE/Kirghizistan
09/09/2025 : Décision du Parlement
Accord de coopération UE/Suisse: programmes européens de navigation par satellite
10/09/2025 : Décision du Parlement
L'avenir de l'agriculture et la politique agricole commune après 2027
10/09/2025 : Décision du Parlement
Une nouvelle vision pour les alliances «universités européennes»
11/09/2025 : Débat en plénière
Rapports 2023 et 2024 de la Commission sur l'Ukraine
09/09/2025 : Débat en plénière
Bilan des élections européennes de 2024
11/09/2025 : Décision du Parlement
2025/2009(INI) Marché intérieur et protection des consommateurs
Mise en œuvre et rationalisation des règles du marché unique de l'UE pour renforcer le marché unique
11/09/2025 : Débat en plénière
Le rôle de la politique de cohésion dans l’accompagnement de la transition juste
09/09/2025 : Débat en plénière
10/09/2025 : Décision du Parlement
Le rôle des investissements de la politique de cohésion dans la résolution de l’actuelle crise du logement
09/09/2025 : Débat en plénière
10/09/2025 : Décision du Parlement
Faciliter le financement des investissements et des réformes pour stimuler la compétitivité européenne et créer une union des marchés des capitaux (rapport Draghi)
08/09/2025 : Débat en plénière
10/09/2025 : Décision du Parlement
Possibilités de simplification des fonds de cohésion
10/09/2025 : Décision du Parlement
Marché public
08/09/2025 : Débat en plénière
09/09/2025 : Décision du Parlement
Solidarité avec la Pologne à la suite de la violation délibérée de l'espace aérien polonais par des drones russes
11/09/2025 : Débat en plénière
Décision injustifiée de la Chine d’imposer des droits de douane sur les importations de produits à base de porc en provenance de l’UE et nécessité de soutenir les agriculteurs et les travailleurs européens
10/09/2025 : Débat en plénière
L'état de droit et la gestion de fonds de l'Union en Slovaquie
10/09/2025 : Débat en plénière
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