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Part-sessions
20 - 23 octobre 2025
Vos résultats
Dates d'application et dispositions transitoires pour les produits chimiques (Omnibus VI)
23/10/2025 : Décision du Parlement
2023/0453(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaire
Plateforme de données commune sur les produits chimiques, définition d'un cadre de surveillance et de prospective pour les produits chimiques
2023/0455(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaire
Réattribution de tâches scientifiques et techniques et amélioration de la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques
2023/0454(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaire
Réattribution de tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques
2023/0413(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaireAgriculture et développement rural
Cadre de surveillance pour des forêts européennes résilientes
21/10/2025 : Décision du Parlement
2023/0410(COD) ***I Environnement, climat et sécurité alimentaireAgriculture et développement rural
Modification de la décision 89/367/CEE du Conseil instituant un comité permanent forestier
21/10/2025 : Décision du Parlement
2023/0373(COD) ***II Environnement, climat et sécurité alimentaire
Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
23/10/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
2023/0232(COD) ***II Environnement, climat et sécurité alimentaire
Surveillance et résilience des sols (directive sur la surveillance des sols)
23/10/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
2023/0202(COD) ***I Libertés civiles, justice et affaires intérieures
Fixation des règles de procédure supplémentaires relatives à l’application du règlement (UE) 2016/679
Effet à l’échelle de l’Union de certaines décisions de déchéance du droit de conduire
21/10/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
Permis de conduire
21/10/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
2021/0375(COD) ***I Affaires constitutionnelles
Statut et financement des partis politiques européens et des fondations politiques européennes
21/10/2025 : Décision du Parlement
2025/0210(BUD) Comité de conciliation budgétaire
Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2026 – toutes sections
21/10/2025 : Débat en plénière
22/10/2025 : Décision du Parlement
Décharge 2023: Agences
Décharge 2023: budget général de l'Union européenne - Conseil européen et Conseil
Conséquences institutionnelles des négociations d’élargissement de l’Union
21/10/2025 : Débat en plénière
22/10/2025 : Décision du Parlement
2024/2119(INI) Marché intérieur et protection des consommateurs
Un nouveau cadre législatif pour les produits adapté à la transition numérique et durable
20/10/2025 : Débat en plénière
21/10/2025 : Décision du Parlement
La nécessité d'un soutien uni à l'Ukraine et d'une paix juste et durable conclue aux conditions de l'Ukraine, avec les Européens et sans plier face aux conditions de Vladimir Poutine, en amont du sommet annoncé à Budapest
22/10/2025 : Débat en plénière
Intimidations criminelles visant des journalistes d'investigation dans l'UE: l'attentat contre Sigfrido Ranucci
21/10/2025 : Débat en plénière
Allégations d’espionnage par le gouvernement hongrois au sein des institutions de l’Union
22/10/2025 : Débat en plénière
Premier anniversaire des inondations DANA en Espagne: améliorer la préparation de l’Union
22/10/2025 : Débat en plénière
Évolution du paysage sécuritaire et rôle de la police au cœur de la stratégie européenne de sécurité intérieure
21/10/2025 : Débat en plénière
Lutte contre les violences à l’égard des femmes et des filles, y compris l'exploitation de la maternité
23/10/2025 : Débat en plénière
Résolution sur le renouvellement du partenariat UE-Afrique: construire des priorités communes dans la perspective du sommet en Angola
21/10/2025 : Débat en plénière
23/10/2025 : Décision du Parlement
Augmenter le financement de la reconstruction et de la défense de l'Ukraine: l'utilisation des avoirs russes gelés
21/10/2025 : Débat en plénière
Retards de justice et recul de l’état de droit à Malte, huit ans après l’assassinat de Daphne Caruana Galizia
21/10/2025 : Débat en plénière
Le récent accord de paix au Proche-Orient et le rôle de l’UE
21/10/2025 : Débat en plénière
2025/2618(RSP) Environnement, climat et sécurité alimentaire
Résolution sur les objectifs stratégiques de l’Union en vue de la 20e session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), qui se tiendra à Samarcande, en Ouzbékistan, du 24 novembre au 5 décembre 2025
22/10/2025 : Débat en plénière
23/10/2025 : Décision du Parlement
Journée internationale pour l'élimination de la pauvreté
20/10/2025 : Débat en plénière
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