Fiche de procédure : 1996/2153(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

1996/2153(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
ENER Recherche, développement technologique et énergie	HOLM Ulf (V)	02/10/1996

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
BUDG Budgets
RELA Relations économiques extérieures	HINDLEY Michael J. (PSE)	10/10/1996
DEVE Développement et coopération

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Énergie	2009	27/05/1997

Date	Evénement	Référence
18/07/1996	Publication du document de base non-législatif	COM(1996)0308
20/09/1996	Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/04/1997	Vote en commission
16/04/1997	Dépôt du rapport de la commission	A4-0134/1997
15/05/1997	Débat en plénière
16/05/1997	Fin de la procédure au Parlement
27/05/1997	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
02/06/1997	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	1996/2153(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	ENER/4/08128

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A4-0134/1997 JO C 150 19.05.1997, p. 0002	16/04/1997
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T4-0258/1997 JO C 167 02.06.1997, p. 0226-0234	16/05/1997

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(1996)0308	18/07/1996