L'Islam et la journée européenne Averroës

Informations de base

1996/2188(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
20/09/1996 Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/04/1998 Vote en commission
22/04/1998 Dépôt du rapport de la commission A4-0167/1998
15/09/1998 Débat en plénière
16/09/1998 Fin de la procédure au Parlement
12/10/1998 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1996/2188(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/4/08264

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