1996/2621(RSP)
Résolution sur la non-participation des femmes originaires de certains pays aux Jeux olympiques
Informations de base
1996/2621(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
4.10.04 Egalité des genres
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Informations techniques
| Référence de la procédure | 1996/2621(RSP) |
|---|---|
| Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
| Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B4-0560/1996 JO C 211 22.07.1996, p. 0007 03/07/1996 Proposition de résolution B4-0862/1996 JO C 211 22.07.1996, p. 0007 03/07/1996 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T4-0385/1996 JO C 211 22.07.1996, p. 0013-0036 04/07/1996