Éducation, formation et jeunesse: plan d'action 2000-2006 pour une Europe de la connaissance

Informations de base

1997/2272(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/11/1997 Publication du document de base non-législatif COM(1997)0563
15/12/1997 Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/04/1998 Vote en commission
22/04/1998 Dépôt du rapport de la commission A4-0166/1998
12/05/1998 Débat en plénière
13/05/1998 Fin de la procédure au Parlement
01/06/1998 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1997/2272(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/4/09518

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A4-0166/1998 JO C 167 01.06.1998, p. 0004 22/04/1998
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(1997)0563 12/11/1997
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    CofR Comité des régions: avis CDR0432/1997 JO C 180 11.06.1998, p. 0049 12/03/1998
    EESC Comité économique et social: avis, rapport CES0455/1998 JO C 157 25.05.1998, p. 0049 25/03/1998