Observatoire législatif
Parlement européen
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1998/2103(INI)

Le rôle des bibliothèques dans la société moderne

Informations de base

1998/2103(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

  • Parlement européen
    Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination
    ENER
    Recherche, développement technologique et énergie
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/05/1998 Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/06/1998 Vote en commission
23/06/1998 Dépôt du rapport de la commission A4-0248/1998
23/10/1998 Débat en plénière
23/10/1998 Fin de la procédure au Parlement
09/11/1998 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1998/2103(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/4/10055

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