Année européenne de l'éducation et la formation tout au long de la vie, 1996 (déc. 2493/95/CE). Rapport

Informations de base

1999/2163(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/09/1999 Publication du document de base non-législatif COM(1999)0447
25/10/1999 Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/07/2000 Vote en commission
13/07/2000 Dépôt du rapport de la commission A5-0200/2000
08/09/2000 Décision du Parlement T5-0389/2000
08/09/2000 Débat en plénière
08/09/2000 Fin de la procédure au Parlement
07/05/2001 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1999/2163(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/5/12088

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0200/2000 JO C 135 07.05.2001, p. 0011 13/07/2000
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0389/2000 JO C 135 07.05.2001, p. 0299-0304 08/09/2000
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(1999)0447 15/09/1999