Éducation et formation: enseigner et apprendre, vers la société cognitive, mise en oeuvre du Livre blanc

Informations de base

2000/2088(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
10/01/2000 Publication du document de base non-législatif COM(1999)0750
17/03/2000 Annonce en plénière de la saisine de la commission
11/10/2000 Vote en commission
11/10/2000 Dépôt du rapport de la commission A5-0302/2000
14/05/2001 Débat en plénière
15/05/2001 Décision du Parlement T5-0249/2001
15/05/2001 Fin de la procédure au Parlement
07/02/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2000/2088(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/5/12401

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0302/2000 JO C 223 08.08.2001, p. 0004 11/10/2000
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0249/2001 JO C 034 07.02.2002, p. 0027-0149 E 15/05/2001
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(1999)0750 10/01/2000