Fiche de procédure : 2000/2152(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2000/2152(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Zone géographique

Indonésie

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
AFET Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense	MAIJ-WEGGEN Hanja (PPE-DE)	06/06/2000

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
BUDG Budgets	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	PLOOIJ-VAN GORSEL Elly (ELDR)	22/06/2000
DEVE Développement et coopération	MIRANDA Joaquim (GUE/NGL)	13/07/2000

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Affaires générales	2243	14/02/2000

Date	Evénement	Référence
02/02/2000	Publication du document de base non-législatif	COM(2000)0050
14/02/2000	Débat au Conseil
16/06/2000	Annonce en plénière de la saisine de la commission
07/11/2000	Vote en commission
07/11/2000	Dépôt du rapport de la commission	A5-0323/2000
12/12/2000	Débat en plénière
13/12/2000	Décision du Parlement	T5-0563/2000
13/12/2000	Fin de la procédure au Parlement
17/08/2001	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2000/2152(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	AFET/5/12505

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0323/2000 JO C 223 08.08.2001, p. 0006	07/11/2000
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0563/2000 JO C 232 17.08.2001, p. 0081-0186	13/12/2000

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(2000)0050	02/02/2000