Fiche de procédure : 2000/2337(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2000/2337(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
CULT Culture, jeunesse, éducation, médias et sports	MAURO Mario Walter (PPE-DE)	18/09/2000

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
BUDG Budgets	COSTA NEVES Carlos (PPE-DE)	27/02/2001
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
EMPL Emploi et affaires sociales	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
FEMM Droits de la femme et égalité des chances	GRÖNER Lissy (PSE)	23/01/2001

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Education, jeunesse, culture et sport	2349	28/05/2001

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Éducation, jeunesse, sport et culture

Date	Evénement	Référence
24/05/2000	Publication du document de base non-législatif	COM(2000)0318
15/01/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
25/04/2001	Vote en commission
25/04/2001	Dépôt du rapport de la commission	A5-0152/2001
14/05/2001	Débat en plénière
15/05/2001	Décision du Parlement	T5-0250/2001
15/05/2001	Fin de la procédure au Parlement
28/05/2001	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
07/02/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2000/2337(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	CULT/5/13830

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0152/2001	25/04/2001
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0250/2001 JO C 034 07.02.2002, p. 0028-0153 E	15/05/2001

Conseil de l'Union

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document annexé à la procédure	00720/2001 JO C 204 20.07.2001, p. 0003	13/07/2001

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date
Document de base non législatif	COM(2000)0318	24/05/2000
Document de base non législatif complémentaire	COM(2001)0172	28/03/2001
Document annexé à la procédure	SEC(2001)0526	28/03/2001
Document de suivi	SEC(2002)0236	28/02/2002

Autres Institutions et organes

Institution/organe	Type de document	Référence	Date	Résumé
CofR	Comité des régions: avis	CDR0314/2000 JO C 144 16.05.2001, p. 0034	14/12/2000
EESC	Comité économique et social: avis, rapport	CES1322/2001 JO C 036 08.02.2002, p. 0063	17/10/2001