Fiche de procédure : 2001/2006(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2001/2006(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.20.01 Médecine, maladies
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
DEVE Développement et coopération	KHANBHAI Bashir (PPE-DE)	05/02/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
AFET Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
BUDG Budgets	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	CORBEY Dorette (PSE)	13/02/2001
ENVI Environnement, santé publique, politique des consommateurs	SCHEELE Karin (PSE)	12/03/2001
FEMM Droits de la femme et égalité des chances	EVANS Jill (V/ALE)	23/01/2001

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Affaires générales	2346	14/05/2001

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Développement

Date	Evénement	Référence
20/09/2000	Publication du document de base non-législatif	COM(2000)0585
18/01/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/05/2001	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
10/07/2001	Vote en commission
10/07/2001	Dépôt du rapport de la commission	A5-0263/2001
04/10/2001	Décision du Parlement	T5-0513/2001
04/10/2001	Débat en plénière
04/10/2001	Fin de la procédure au Parlement
11/04/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2001/2006(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	DEVE/5/13700

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0263/2001	10/07/2001
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0513/2001 JO C 087 11.04.2002, p. 0159-0244 E	04/10/2001

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date
Document de base non législatif	COM(2000)0585	20/09/2000
Document de base non législatif complémentaire	COM(2001)0096	21/02/2001
Document de base non législatif	COM(2003)0093	26/02/2003