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Parlement européen
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2001/2090(COS)

Banque centrale européenne BCE. Rapport 2000

Informations de base

2001/2090(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

5.20.03 Banque centrale européenne (BCE), SEBC

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/03/2001 Publication du document de base non-législatif N5-0187/2001
14/05/2001 Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/06/2001 Vote en commission
20/06/2001 Dépôt du rapport de la commission A5-0225/2001
03/07/2001 Débat en plénière
04/07/2001 Décision du Parlement T5-0385/2001
04/07/2001 Fin de la procédure au Parlement
14/03/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2090(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ECON/5/14720

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0225/2001 20/06/2001
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0385/2001 JO C 065 14.03.2002, p. 0061-0159 E 04/07/2001
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    ECB Document de base non législatif N5-0187/2001 13/03/2001
    CofA Cour des comptes: avis, rapport RCC0000/2001 JO C 341 04.12.2001, p. 0001-0007 26/09/2001