Fiche de procédure : 2001/2182(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2001/2182(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.10.05 Maintien de la paix, missions humanitaires, gestion des crises

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
AFET Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense	LAGENDIJK Joost (V/ALE)	28/05/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
DEVE Développement et coopération	MODROW Hans (GUE/NGL)	25/06/2001

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Développement	2352	31/05/2001
Développement	2429	30/05/2002

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Relations extérieures

Date	Evénement	Référence
11/04/2001	Publication du document de base non-législatif	COM(2001)0211
31/05/2001	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
06/11/2001	Vote en commission
06/11/2001	Dépôt du rapport de la commission	A5-0394/2001
12/11/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/12/2001	Débat en plénière
13/12/2001	Décision du Parlement	T5-0702/2001
13/12/2001	Fin de la procédure au Parlement
30/05/2002	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
25/07/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2001/2182(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	AFET/5/15223

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0394/2001	06/11/2001
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0702/2001 JO C 177 25.07.2002, p. 0214-0291 E	13/12/2001

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(2001)0211	11/04/2001