Fiche de procédure : 2001/2251(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2001/2251(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
CULT Culture, jeunesse, éducation, médias et sports	MARTENS Maria (PPE-DE)	16/10/2001

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
ITRE Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie	ZRIHEN Olga (PSE)	22/11/2001
EMPL Emploi et affaires sociales	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
FEMM Droits de la femme et égalité des chances	La commission a décidé de ne pas donner d’avis.

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Education, jeunesse, culture et sport	2391	29/11/2001
Education, jeunesse, culture et sport	2461	11/11/2002

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Éducation, jeunesse, sport et culture

Date	Evénement	Référence
07/09/2001	Publication du document de base non-législatif	COM(2001)0501
28/11/2001	Annonce en plénière de la saisine de la commission
29/11/2001	Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
22/01/2002	Vote en commission
22/01/2002	Dépôt du rapport de la commission	A5-0017/2002
05/02/2002	Débat en plénière
06/02/2002	Décision du Parlement	T5-0046/2002
06/02/2002	Fin de la procédure au Parlement
11/11/2002	Débat au Conseil
21/11/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2001/2251(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	CULT/5/15476

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0017/2002	22/01/2002
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0046/2002 JO C 284 21.11.2002, p. 0122-0196 E	06/02/2002

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(2001)0501	07/09/2001