Observatoire législatif
Parlement européen
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2001/2567(RSP)

Résolution sur les résultats de la mission en Corée effectuée par le Conseil et la Commission

Informations de base

2001/2567(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Zone géographique

Corée du Nord

Statut

Procédure terminée

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Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
31/05/2001 Décision du Parlement T5-0306/2001
31/05/2001 Fin de la procédure au Parlement
21/02/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2567(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0398/2001 30/05/2001
    Proposition de résolution B5-0400/2001 30/05/2001
    Proposition de résolution B5-0401/2001 30/05/2001
    Proposition de résolution B5-0402/2001 30/05/2001
    Proposition de résolution B5-0403/2001 30/05/2001
    Proposition de résolution B5-0404/2001 30/05/2001
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0306/2001 JO C 047 21.02.2002, p. 0021-0217 E 31/05/2001