Résolution sur la candidature de Pékin à l'organisation des Jeux olympiques de 2008

Informations de base

2001/2581(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.10.13 Sports
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique

Chine

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
05/07/2001 Décision du Parlement T5-0402/2001
05/07/2001 Fin de la procédure au Parlement
14/03/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2581(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0487/2001 03/07/2001
    Proposition de résolution B5-0498/2001 03/07/2001
    Proposition de résolution B5-0505/2001 03/07/2001
    Proposition de résolution B5-0524/2001 03/07/2001
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0402/2001 JO C 065 14.03.2002, p. 0185-0365 E 05/07/2001