Résolution sur la fièvre aphteuse

Informations de base

2001/2593(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.10.08.05 Maladies animales

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
06/09/2001 Décision du Parlement T5-0458/2001
06/09/2001 Fin de la procédure au Parlement
21/03/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2593(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0548/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0555/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0563/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0573/2001 04/09/2001
    Proposition de résolution B5-0580/2001 04/09/2001
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0458/2001 JO C 072 21.03.2002, p. 0245-0342 E 06/09/2001