Résolution sur la situation sanitaire en Ouzbékistan

Informations de base

2001/2608(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité

Zone géographique

Ouzbékistan

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
04/10/2001 Fin de la procédure au Parlement
11/04/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2608(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0621/2001 02/10/2001
    Proposition de résolution B5-0629/2001 02/10/2001
    Proposition de résolution B5-0637/2001 02/10/2001
    Proposition de résolution B5-0647/2001 02/10/2001
    Proposition de résolution B5-0662/2001 02/10/2001