Observatoire législatif
Parlement européen
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2001/2611(RSP)

Résolution sur le développement des relations entre l'Union européenne et le Caucase du Sud

Informations de base

2001/2611(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.40.04.04 Relations avec les pays du Caucase

Statut

Procédure terminée

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Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
04/10/2001 Décision du Parlement T5-0520/2001
04/10/2001 Fin de la procédure au Parlement
11/04/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2611(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0618/2001 02/10/2001
    Proposition de résolution B5-0630/2001 02/10/2001
    Proposition de résolution B5-0638/2001 02/10/2001
    Proposition de résolution B5-0649/2001 02/10/2001
    Proposition de résolution B5-0661/2001 02/10/2001
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0520/2001 JO C 087 11.04.2002, p. 0166-0261 E 04/10/2001