Résolution sur les langues européennes régionales ou moins répandues

Informations de base

2001/2644(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.40.08 Apprentissage des langues, langues régionales et locales

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/12/2001 Décision du Parlement T5-0718/2001
13/12/2001 Débat en plénière
13/12/2001 Fin de la procédure au Parlement
25/07/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2644(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B5-0537/2001 13/12/2001
    Question orale/interpellation du Parlement B5-0753/2001 13/12/2001
    Proposition de résolution B5-0770/2001 13/12/2001
    Proposition de résolution B5-0811/2001 13/12/2001
    Proposition de résolution B5-0812/2001 13/12/2001
    Proposition de résolution B5-0814/2001 13/12/2001
    Proposition de résolution B5-0815/2001 13/12/2001
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0718/2001 JO C 177 25.07.2002, p. 0225-0334 E 13/12/2001