Relations euro-méditerranéennes: réunion des Ministres Affaires étrangères, 22-23 avril 2002, Valence

Informations de base

2002/2057(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.40.05 Relations avec les pays de la Méditerranée et de l'Europe méridionale

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/02/2002 Publication du document de base non-législatif SEC(2002)0159
14/03/2002 Annonce en plénière de la saisine de la commission
19/03/2002 Vote en commission
19/03/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0087/2002
10/04/2002 Débat en plénière
11/04/2002 Décision du Parlement T5-0178/2002
11/04/2002 Fin de la procédure au Parlement
29/05/2003 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2057(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/5/16013

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0087/2002 19/03/2002
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0178/2002 JO C 127 29.05.2003, p. 0593-0644 E 11/04/2002
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif SEC(2002)0159 13/02/2002