Espace européen d'éducation et de formation tout au long de la vie: stratégie et priorités

Informations de base

2002/2073(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
21/11/2001 Publication du document de base non-législatif COM(2001)0678
29/11/2001 Débat au Conseil
03/12/2001 Débat au Conseil
11/04/2002 Annonce en plénière de la saisine de la commission
04/06/2002 Vote en commission
04/06/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0224/2002
05/09/2002 Décision du Parlement T5-0403/2002
05/09/2002 Débat en plénière
05/09/2002 Fin de la procédure au Parlement
13/11/2003 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2073(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148 Règlement du Parlement EP 050
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/5/16119

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0224/2002 04/06/2002
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0403/2002 JO C 272 13.11.2003, p. 0409-0449 E 05/09/2002
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2001)0678 21/11/2001
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    CofR Comité des régions: avis CDR0049/2002 JO C 278 14.11.2002, p. 0026 15/05/2002