Relations UE/Asie: renforcement du partenariat, cadre stratégique

Informations de base

2002/2120(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

  • Parlement européen
    Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination
    AFET
    Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense
    MAATEN Jules (ELDR)
    21/11/2001
    Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination
    ITRE
    Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    DEVE
    Développement et coopération
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
04/09/2001 Publication du document de base non-législatif COM(2001)0469
10/06/2002 Annonce en plénière de la saisine de la commission
11/07/2002 Vote en commission
11/07/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0270/2002
04/09/2002 Débat en plénière
05/09/2002 Décision du Parlement T5-0408/2002
05/09/2002 Fin de la procédure au Parlement
13/11/2003 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2120(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/5/16294

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0270/2002 11/07/2002
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0408/2002 JO C 272 13.11.2003, p. 0410-0476 E 05/09/2002
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2001)0469 04/09/2001