Résolution sur les conséquences de l'éruption du volcan Nyiragongo

Informations de base

2002/2512(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité

Zone géographique

Congo RD, ex-Zaïre

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/02/2002 Décision du Parlement T5-0065/2002
07/02/2002 Fin de la procédure au Parlement
21/11/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2512(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0058/2002 05/02/2002
    Proposition de résolution B5-0065/2002 05/02/2002
    Proposition de résolution B5-0073/2002 05/02/2002
    Proposition de résolution B5-0082/2002 05/02/2002
    Proposition de résolution B5-0090/2002 05/02/2002
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0065/2002 JO C 284 21.11.2002, p. 0214-0351 E 07/02/2002