Résolution sur la deuxième Assemblée mondiale des Nations unies sur le vieillissement, Madrid 8-12 avril 2002

Informations de base

2002/2536(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.10.14 Démographie

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/04/2002 Décision du Parlement T5-0184/2002
11/04/2002 Fin de la procédure au Parlement
07/11/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2536(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0239/2002 11/04/2002
    Proposition de résolution B5-0240/2002 11/04/2002
    Proposition de résolution B5-0241/2002 11/04/2002
    Proposition de résolution B5-0242/2002 11/04/2002
    Proposition de résolution B5-0243/2002 11/04/2002
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0184/2002 JO C 127 29.05.2003, p. 0594-0675 E 11/04/2002