Résolution sur le 2ème Sommet Union européenne, Amérique latine et Caraïbes, Madrid, mai 2002

Informations de base

2002/2549(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.40.10 Relations avec les pays d'Amérique Latine, Amérique centrale, Caraïbes

Zone géographique

Caraïbes Îles

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/05/2002 Décision du Parlement T5-0242/2002
15/05/2002 Fin de la procédure au Parlement
07/11/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2549(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0261/2002 15/05/2002
    Proposition de résolution B5-0269/2002 15/05/2002
    Proposition de résolution B5-0272/2002 15/05/2002
    Proposition de résolution B5-0292/2002 15/05/2002
    Proposition de résolution B5-0293/2002 15/05/2002
    Proposition de résolution B5-0294/2002 15/05/2002
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0242/2002 JO C 180 31.07.2003, p. 0162-0389 E 15/05/2002