Résolution sur la fièvre aphteuse et la coupe du monde de football en Corée du Sud

Informations de base

2002/2566(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.10.08.05 Maladies animales
4.20 Santé publique

Zone géographique

Corée du Sud

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/06/2002 Décision du Parlement T5-0333/2002
13/06/2002 Fin de la procédure au Parlement
07/11/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2566(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0367/2002 11/06/2002
    Proposition de résolution B5-0369/2002 11/06/2002
    Proposition de résolution B5-0377/2002 11/06/2002
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0333/2002 JO C 261 30.10.2003, p. 0397-0599 E 13/06/2002