Résolution sur les conclusions du Sommet mondial de l'alimentation des Nations unies

Informations de base

2002/2569(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.10.10 Alimentation, législation alimentaire

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
04/07/2002 Décision du Parlement T5-0366/2002
04/07/2002 Fin de la procédure au Parlement
07/11/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2569(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0383/2002 03/07/2002
    Proposition de résolution B5-0384/2002 03/07/2002
    Proposition de résolution B5-0389/2002 03/07/2002
    Proposition de résolution B5-0392/2002 03/07/2002
    Proposition de résolution B5-0396/2002 03/07/2002
    Proposition de résolution B5-0397/2002 03/07/2002
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0366/2002 JO C 271 12.11.2003, p. 0380-0572 E 04/07/2002