Résolution sur la situation en Afghanistan

Informations de base

2002/2579(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux

Zone géographique

Afghanistan

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
05/09/2002 Décision du Parlement T5-0407/2002
05/09/2002 Fin de la procédure au Parlement
07/11/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel
10/12/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2579(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0456/2002 04/09/2002
    Proposition de résolution B5-0457/2002 04/09/2002
    Proposition de résolution B5-0458/2002 04/09/2002
    Proposition de résolution B5-0459/2002 04/09/2002
    Proposition de résolution B5-0460/2002 04/09/2002
    Proposition de résolution B5-0461/2002 04/09/2002
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0407/2002 JO C 272 13.11.2003, p. 0410-0473 E 05/09/2002