Observatoire législatif
Parlement européen
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2002/2584(RSP)

Résolution sur les résultats du Sommet mondial sur le développement durable à Johannesbourg, septembre 2002

Informations de base

2002/2584(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
3.70.20 Développement durable

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
26/09/2002 Fin de la procédure au Parlement
17/10/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
07/11/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel
18/11/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
10/12/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2584(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0487/2002 25/09/2002