Résolution sur l'Organisation pour le développement énergétique de la péninsule coréenne KEDO

Informations de base

2002/2599(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.60.04 Energie, industrie et sécurité nucléaire
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
6.40.08 Relations avec les pays d'Asie

Zone géographique

Corée du Nord

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/11/2002 Décision du Parlement T5-0533/2002
07/11/2002 Fin de la procédure au Parlement
07/11/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel
19/11/2002 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2599(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0567/2002 06/11/2002
    Proposition de résolution B5-0569/2002 06/11/2002
    Proposition de résolution B5-0572/2002 06/11/2002
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0533/2002 JO C 016 22.01.2004, p. 0017-0096 E 07/11/2002