Afghanistan: défis et perspectives pour l'avenir

Informations de base

2003/2121(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.10.05 Maintien de la paix, missions humanitaires, gestion des crises
6.40.04.06 Relations avec les pays d'Asie centrale

Zone géographique

Afghanistan

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

  • Parlement européen
    Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination
    AFET
    Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense
    BRIE André (GUE/NGL)
    25/03/2003
    Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination
    FEMM
    Droits de la femme et égalité des chances
    ZISSENER Sabine (PPE-DE)
    14/10/2003

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
04/09/2003 Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/01/2004 Vote en commission
22/01/2004 Dépôt du rapport de la commission A5-0035/2004
12/02/2004 Décision du Parlement T5-0098/2004
12/02/2004 Débat en plénière
12/02/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2003/2121(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/5/19861

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0035/2004 22/01/2004
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0098/2004 JO C 097 22.04.2004, p. 0579-0647 E 12/02/2004