Résolution sur le Forum économique mondial de Davos et le Forum social mondial de Porto Alegre

Informations de base

2003/2513(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

5.03 Economie mondiale et mondialisation
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/02/2003 Décision du Parlement T5-0051/2003
12/02/2003 Fin de la procédure au Parlement
19/02/2004 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2003/2513(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0111/2003 10/02/2003
    Proposition de résolution B5-0120/2003 10/02/2003
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0051/2003 JO C 043 19.02.2004, p. 0070-0242 E 12/02/2003