Résolution sur les résultats du Conseil européen de Bruxelles du 20-21 mars 2003 sur la stratégie de Lisbonne

Informations de base

2003/2530(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2003/2516(RSP)

Subject

8.40.14 Conseil européen

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
21/03/2003 Informations supplémentaires
27/03/2003 Décision du Parlement T5-0127/2003
27/03/2003 Fin de la procédure au Parlement
11/03/2004 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2003/2530(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Modifications et abrogations Voir aussi 2003/2516(RSP)
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0196/2003 26/03/2003
    Proposition de résolution B5-0197/2003 26/03/2003
    Proposition de résolution B5-0199/2003 26/03/2003
    Proposition de résolution B5-0202/2003 26/03/2003
    Proposition de résolution B5-0205/2003 26/03/2003
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0127/2003 JO C 062 11.03.2004, p. 0020-0181 E 27/03/2003