Résolution sur les difficultés rencontrées par l'apiculture européenne

Informations de base

2003/2569(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.10.04 Elevage et production animale

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
25/09/2003 Débat en plénière
09/10/2003 Décision du Parlement T5-0430/2003
09/10/2003 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2003/2569(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B5-0276/2003 25/09/2003
    Proposition de résolution B5-0410/2003 25/09/2003
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0430/2003 09/10/2003