Résolution sur le Turkménistan, y compris l'Asie centrale

Informations de base

2003/2574(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique

Turkménistan

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
23/10/2003 Décision du Parlement T5-0467/2003
23/10/2003 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2003/2574(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0436/2003 21/10/2003
    Proposition de résolution B5-0440/2003 21/10/2003
    Proposition de résolution B5-0445/2003 21/10/2003
    Proposition de résolution B5-0446/2003 21/10/2003
    Proposition de résolution B5-0449/2003 21/10/2003
    Proposition de résolution B5-0450/2003 21/10/2003
    Proposition de résolution B5-0452/2003 21/10/2003
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0467/2003 JO C 082 01.04.2004, p. 0330-0639 E 23/10/2003