Résolution sur l'aide accordée par l'Union européenne à l'Iran à la suite du tremblement de terre

Informations de base

2004/2501(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés, Réserve d'aide d'urgence

Zone géographique

Iran

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/01/2004 Décision du Parlement T5-0032/2004
15/01/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2004/2501(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0034/2004 13/01/2004
    Proposition de résolution B5-0035/2004 13/01/2004
    Proposition de résolution B5-0036/2004 13/01/2004
    Proposition de résolution B5-0037/2004 13/01/2004
    Proposition de résolution B5-0038/2004 13/01/2004
    Proposition de résolution B5-0039/2004 13/01/2004
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0032/2004 JO C 092 16.04.2004, p. 0340-0414 E 15/01/2004