Résolution sur l'avenir du secteur du textile et de l'habillement dans l'Union européenne

Informations de base

2004/2509(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.40.10 Industrie textile, du vêtement, du cuir

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
28/01/2004 Débat en plénière
29/01/2004 Décision du Parlement T5-0055/2004
29/01/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2004/2509(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B5-0004/2004 28/01/2004
    Proposition de résolution B5-0046/2004 28/01/2004
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0055/2004 JO C 096 21.04.2004, p. 0023-0139 E 29/01/2004