Résolution sur la Conférence internationale de Bonn pour les énergies renouvelables (Bonn, juin 2004)

Informations de base

2004/2533(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.60.03 Gaz, électricité, gaz naturel, biogaz
3.60.05 Energies douces et renouvelables

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
01/04/2004 Décision du Parlement T5-0276/2004
01/04/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2004/2533(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0173/2004 01/04/2004
    Proposition de résolution B5-0174/2004 01/04/2004
    Proposition de résolution B5-0175/2004 01/04/2004
    Proposition de résolution B5-0176/2004 01/04/2004
    Proposition de résolution B5-0181/2004 01/04/2004
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0276/2004 JO C 103 29.04.2004, p. 0689-0833 E 01/04/2004