Observatoire législatif
Parlement européen
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2004/2542(RSP)

Résolution sur le Nigéria

Informations de base

2004/2542(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde

Zone géographique

Nigeria

Statut

Procédure terminée

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Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/04/2004 Décision du Parlement T5-0381/2004
22/04/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2004/2542(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution d’urgence
Base juridique Règlement du Parlement EP 150
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B5-0194/2004 20/04/2004
    Proposition de résolution B5-0203/2004 20/04/2004
    Proposition de résolution B5-0205/2004 20/04/2004
    Proposition de résolution B5-0206/2004 20/04/2004
    Proposition de résolution B5-0209/2004 20/04/2004
    Proposition de résolution B5-0211/2004 20/04/2004
    Proposition de résolution B5-0213/2004 20/04/2004
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T5-0381/2004 JO C 104 30.04.2004, p. 0757-1069 E 22/04/2004