Résolution sur la Journée mondiale de lutte contre le sida

Informations de base

2004/2615(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

4.20.01 Médecine, maladies

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
01/12/2004 Débat en plénière
02/12/2004 Décision du Parlement T6-0076/2004
02/12/2004 Résultat du vote au parlement
02/12/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2004/2615(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0190/2004 01/12/2004
    Proposition de résolution B6-0191/2004 01/12/2004
    Proposition de résolution B6-0192/2004 01/12/2004
    Proposition de résolution B6-0193/2004 01/12/2004
    Proposition de résolution B6-0194/2004 01/12/2004
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0076/2004 JO C 208 25.08.2005, p. 0020-0058 E 02/12/2004