Résolution sur les perspectives de la sidérurgie

Informations de base

2005/2519(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.40.02 Industries sidérurgique et métallurgique

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
23/02/2005 Débat en plénière
24/02/2005 Décision du Parlement T6-0050/2005
24/02/2005 Résultat du vote au parlement
24/02/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2519(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0091/2005 23/02/2005
    Proposition de résolution B6-0096/2005 23/02/2005
    Proposition de résolution B6-0119/2005 23/02/2005
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0050/2005 JO C 304 01.12.2005, p. 0276-0373 E 24/02/2005