Résolution sur le soixantième anniversaire de la fin de la deuxième guerre mondiale en Europe (8 mai 1945)

Informations de base

2005/2549(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
11/05/2005 Débat en plénière
12/05/2005 Décision du Parlement T6-0180/2005
12/05/2005 Résultat du vote au parlement
12/05/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2549(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0290/2005 11/05/2005
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0180/2005 JO C 092 20.04.2006, p. 0301-0392 E 12/05/2005